Permis de construire – Logements
Rte D Hauteville
07411713X0007
Autorisé
le 07 mars 2014
1 logement
1 434 m² terrain
Tercy (74150)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
07 mars 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Tercy (74117)
- Adresse
-
Rte D Hauteville
Lieu-dit : MARAIS DE BIOLEY
74150 Tercy - Parcelle(s)
-
0C 750
0C 748
0C 746 - Superficie terrain
- 1 434 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 74960 Cran-Gevrier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 160 | — | — |
| Locaux | 160 | — | — | — | 160 |
| Agriculture | — | 160 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2014
- Dernière mise à jour
- Mars 2014
Données issues de la base SITADEL