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Permis de construire – Logements

1191 Route Du Lac

0741212500013
Autorisé
le 19 décembre 2025
13 logements 1 936 m² terrain Excenevex (74140)

État d'avancement

1
Dépôt
2025
2
Autorisation
19 décembre 2025
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Haute-Savoie (74)
Commune
Excenevex (74121)
Adresse
1191 Route Du Lac
74140 Excenevex
Parcelle(s)
B 869
B 866
B 864
Superficie terrain
1 936 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
RHL
SIREN
948768353,0
SIRET
94876835300013,0
Code APE
41.10C
Code juridique
5710,0
Adresse
74500 Neuvecelle
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination
Habitation
Type de logements
Collectif hors résidence
Utilisation
Vente
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Type transformation
Transformation de locaux en logements

Programme de construction

Total logements créés
13
Logements individuels
Logements collectifs
13
Collectifs hors résidence
13

Répartition par pièces

T1
6
T2
5
T3
2

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 462
Locaux 462 462

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2025
Date de prise en compte – autorisation
Décembre 2025
Dernière mise à jour
Décembre 2025

Données issues de la base SITADEL