Permis de construire – Logements
18 Impasse Du Port Des Pecheu
0741212500022
Autorisé
le 15 janvier 2026
1 logement
90 m² habitables
1 427 m² terrain
Excenevex (74140)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
15 janvier 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Excenevex (74121)
- Adresse
-
18 Impasse Du Port Des Pecheu
Lieu-dit : LA TUILLIERE
74140 Excenevex - Parcelle(s)
-
A 886
A 1434 - Superficie terrain
- 1 427 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- XNV BAY SAS
- SIREN
- 921259271,0
- SIRET
- 92125927100010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 75008 Paris
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Diminution de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 158 | 90 | — | 102 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2026
- Dernière mise à jour
- Janvier 2026
Données issues de la base SITADEL