Permis de construire – Logements
0308 Rue De L Annonciation
07412323X0011
Terminé
le 07 juillet 2023
7 logements
2 462 m² terrain
Faverges-Seythenex (74210)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
07 juillet 2023
3
Ouverture chantier
07 juillet 2023
4
Achèvement
01 décembre 2023
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Faverges-Seythenex (74123)
- Adresse
-
0308 Rue De L Annonciation
74210 Faverges-Seythenex - Parcelle(s)
- 0D 4896
- Superficie terrain
- 2 462 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LE MAS
- SIREN
- 423602564,0
- SIRET
- 42360256400019,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 74290 Alex
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 7
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 7
- Collectifs hors résidence
- 7
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 600 | — | — |
| Locaux | 600 | — | — | — | 600 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2025
- Dernière mise à jour
- Août 2025
Données issues de la base SITADEL