Permis de construire – Logements
7 Rte De La Frutiere
07412715B0007
Autorisé
le 18 juillet 2015
1 logement
109 m² habitables
727 m² terrain
Feternes (74500)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
18 juillet 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Feternes (74127)
- Adresse
-
7 Rte De La Frutiere
Lieu-dit : HAMEAU DE CURNINGES
74500 Feternes - Parcelle(s)
- A 2502
- Superficie terrain
- 727 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- IMMOSUR
- SIREN
- 439357971,0
- SIRET
- 43935797100019,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 74550 Orcier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 109 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2015
- Dernière mise à jour
- Juillet 2015
Données issues de la base SITADEL