Permis de construire – Logements
Lieu- Les Murailles
07412915B0002
Commencé
le 22 décembre 2015
15 logements
1 126 m² habitables
2 124 m² terrain
La Forclaz (74200)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
22 décembre 2015
3
Ouverture chantier
19 juin 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- La Forclaz (74129)
- Adresse
-
Lieu- Les Murailles
74200 La Forclaz - Parcelle(s)
-
0A 401P
0A 396P
0A 2669 - Superficie terrain
- 2 124 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- SIREN
- 759200751,0
- SIRET
- 75920075100130,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5515,0
- Adresse
- 01009 Bourg En Bresse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 15
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 15
- Collectifs hors résidence
- 15
Répartition par pièces
- T2
- 3
- T3
- 9
- T4
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 126 | — | — | — |
| Locaux | — | 120 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2017
- Dernière mise à jour
- Janvier 2017
Données issues de la base SITADEL