Permis de construire – Logements
Chemin De La Fruitiere
07413013X0002
Terminé
le 12 septembre 2013
1 logement
145 m² habitables
1 048 m² terrain
Franclens (74910)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
12 septembre 2013
3
Ouverture chantier
20 janvier 2014
4
Achèvement
05 juin 2022
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Franclens (74130)
- Adresse
-
Chemin De La Fruitiere
74910 Franclens - Parcelle(s)
-
0B 1642
0B 1641
0B 1639 - Superficie terrain
- 1 048 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 74370 Metz-Tessy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 145 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2014
- Dernière mise à jour
- Novembre 2025
Données issues de la base SITADEL