Permis de construire – Logements
13 Chem Des Ecoliers
07413015X0013
Autorisé
le 22 octobre 2015
1 logement
2 193 m² terrain
Franclens (74910)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
22 octobre 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Franclens (74130)
- Adresse
-
13 Chem Des Ecoliers
74910 Franclens - Parcelle(s)
- 0A 1625
- Superficie terrain
- 2 193 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE FRANCLENS
- SIREN
- 217401306,0
- SIRET
- 21740130600014,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 74910 Franclens
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 39 | — | — |
| Locaux | 44 | — | — | 4 | 39 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2015
- Dernière mise à jour
- Novembre 2015
Données issues de la base SITADEL