Permis de construire – Logements
317 Rue Des Vignes
07413113X0012
Commencé
le 14 février 2014
6 logements
534 m² habitables
848 m² terrain
Frangy (74270)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
14 février 2014
3
Ouverture chantier
19 mai 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Frangy (74131)
- Adresse
-
317 Rue Des Vignes
74270 Frangy - Parcelle(s)
- 0C 586
- Superficie terrain
- 848 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LA VIGNE
- SIREN
- 431947357,0
- SIRET
- 43194735700015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 74270 Frangy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 6
- Collectifs hors résidence
- 6
- Logements démolis
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 100 | 534 | — | 100 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2014
- Dernière mise à jour
- Mai 2014
Données issues de la base SITADEL