Permis de construire – Logements
Lot. Les Balcons Des Usses
07413114X0007
Annulé
le 26 mai 2014
8 logements
740 m² habitables
3 954 m² terrain
Frangy (74270)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
26 mai 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Frangy (74131)
- Adresse
-
Lot. Les Balcons Des Usses
Lieu-dit : SUR CREUX OUEST
74270 Frangy - Parcelle(s)
-
0A 2345
0A 2342
0A 2341 - Superficie terrain
- 3 954 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BRUNET ECO-AMENAGEMENT
- SIREN
- 334202488,0
- SIRET
- 33420248800048,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 01500 Amberieu-En-Bugey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- 8
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 8
Répartition par pièces
- T4
- 8
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 740 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2014
- Dernière mise à jour
- Juin 2014
Données issues de la base SITADEL