Permis de construire – Logements
140 Rte D Annecy
07413116X0003
Commencé
le 04 mai 2016
23 logements
1 569 m² habitables
Frangy (74270)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
04 mai 2016
3
Ouverture chantier
13 avril 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Frangy (74131)
- Adresse
-
140 Rte D Annecy
74270 Frangy - Parcelle(s)
-
A 668
A 2002
A 2002 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE PETIT PRINCE
- SIREN
- 818283491,0
- SIRET
- 81828349100012,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 74000 Annecy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 23
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 23
- Collectifs hors résidence
- 23
Répartition par pièces
- T2
- 5
- T3
- 12
- T4
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 569 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2017
- Dernière mise à jour
- Juin 2017
Données issues de la base SITADEL