Permis de construire – Logements
Rue Vignes
07413116X0006
Annulé
le 27 juillet 2016
8 logements
768 m² habitables
917 m² terrain
Frangy (74270)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
27 juillet 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Frangy (74131)
- Adresse
-
Rue Vignes
Lieu-dit : RAFORAIS
74270 Frangy - Parcelle(s)
-
0C 1773
0C 1774 - Superficie terrain
- 917 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BATIPLUS IMMOBILIER
- SIREN
- 480878248,0
- SIRET
- 48087824800024,0
- Code APE
- 74.90A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 01630 Challex
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 8
- Collectifs hors résidence
- 8
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 2
- T4
- 1
- T5
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 768 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2016
- Dernière mise à jour
- Août 2016
Données issues de la base SITADEL