Permis de construire – Logements
741 Rte D Annecy
07413117X0001
Autorisé
le 23 avril 2017
4 logements
82 m² habitables
2 347 m² terrain
Frangy (74270)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
23 avril 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Frangy (74131)
- Adresse
-
741 Rte D Annecy
74270 Frangy - Parcelle(s)
- A 393
- Superficie terrain
- 2 347 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DUCLOS FABRICE
- SIREN
- 381024629,0
- SIRET
- 38102462900028,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 74270 Frangy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- 3
- Individuels groupés
- 1
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 522 | 82 | 419 | 103 | 419 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2017
- Dernière mise à jour
- Mai 2017
Données issues de la base SITADEL