Permis de construire – Logements
Route Du Tram
07413117X0010
Annulé
le 28 août 2018
4 logements
284 m² habitables
1 144 m² terrain
Frangy (74270)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
28 août 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Frangy (74131)
- Adresse
-
Route Du Tram
Lieu-dit : LIEU-DIT CHAMP DE LA CROIX
74270 Frangy - Parcelle(s)
-
0C 2747
0C 2738
0C 2749 - Superficie terrain
- 1 144 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- TERACTEM
- SIREN
- 325920064,0
- SIRET
- 32592006400061,0
- Code APE
- 71.12B
- Code juridique
- 5515,0
- Adresse
- 74014 Annecy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T2
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 284 | — | — | — |
| Locaux | — | 994 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2018
- Dernière mise à jour
- Août 2018
Données issues de la base SITADEL