Permis de construire – Logements
Rue Des Vignes
07413118X0008
Terminé
le 10 juillet 2018
1 logement
117 m² habitables
917 m² terrain
Frangy (74270)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
10 juillet 2018
3
Ouverture chantier
12 novembre 2018
4
Achèvement
26 novembre 2019
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Frangy (74131)
- Adresse
-
Rue Des Vignes
Lieu-dit : RAFORAIS
74270 Frangy - Parcelle(s)
-
0C 2807
0C 1774
0C 1773 - Superficie terrain
- 917 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PLUS IMMO
- SIREN
- 407484310,0
- SIRET
- 40748431000021,0
- Code APE
- 68.31Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 74270 Frangy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 117 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2019
- Dernière mise à jour
- Décembre 2019
Données issues de la base SITADEL