Permis de construire – Logements
Frangy
07413119X0009
Autorisé
le 31 décembre 2019
84 logements
5 829 m² habitables
17 746 m² terrain
Frangy (74270)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
31 décembre 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Frangy (74131)
- Adresse
-
Lieu-dit : LIEU DIT LE GRAND PONT OUEST
74270 Frangy - Parcelle(s)
-
0C 988
0C 2299
0C 1013 - Superficie terrain
- 17 746 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COPRA RHONE-ALPES
- SIREN
- 343191292,0
- SIRET
- 34319129200030,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 69100 Villeurbanne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 84
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 84
- Collectifs hors résidence
- 84
Répartition par pièces
- T2
- 16
- T3
- 51
- T4
- 17
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 5 829 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2020
- Dernière mise à jour
- Mars 2020
Données issues de la base SITADEL