Permis de construire – Logements
Lotissement Des Daines - L
07413122X0007
Annulé
le 13 juin 2022
1 logement
136 m² habitables
753 m² terrain
Frangy (74270)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
13 juin 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Frangy (74131)
- Adresse
-
Lotissement Des Daines - L
74270 Frangy - Parcelle(s)
- 0A 1838
- Superficie terrain
- 753 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- IMMOTECH
- SIREN
- 839626611,0
- SIRET
- 83962661100017,0
- Code APE
- 41.10C
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 74300 Thyez
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 136 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2022
- Dernière mise à jour
- Juin 2022
Données issues de la base SITADEL