Permis de construire – Logements
Lotissement ""Les Hauts De
07413123X0010
Autorisé
le 14 novembre 2023
1 logement
180 m² habitables
690 m² terrain
Frangy (74270)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
14 novembre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Frangy (74131)
- Adresse
-
Lotissement ""Les Hauts De
Lieu-dit : SUR MAISONS
74270 Frangy - Parcelle(s)
-
0A 2612
0A 2626
0A 2620 - Superficie terrain
- 690 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- KAY-LI
- SIREN
- 913188363,0
- SIRET
- 91318836300018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 74580 Viry
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 180 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2023
- Dernière mise à jour
- Décembre 2023
Données issues de la base SITADEL