Permis de construire – Logements
Impasse Des Mesanges
07413124X0011
Autorisé
le 24 février 2025
2 logements
242 m² habitables
1 419 m² terrain
Frangy (74270)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
24 février 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Frangy (74131)
- Adresse
-
Impasse Des Mesanges
Lieu-dit : LES COTES
74270 Frangy - Parcelle(s)
- 0A 2587
- Superficie terrain
- 1 419 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ANGELOUIS
- SIREN
- 877900258,0
- SIRET
- 87790025800014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 74270 Frangy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 242 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2025
- Dernière mise à jour
- Août 2025
Données issues de la base SITADEL