Permis de construire – Logements
33 Rue De Vernez
07413316A0001
Autorisé
le 02 juin 2016
8 logements
1 091 m² habitables
Gaillard (74240)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
02 juin 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Gaillard (74133)
- Adresse
-
33 Rue De Vernez
74240 Gaillard - Parcelle(s)
-
A 3815
A 1059
A 3511 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV LES VOSGIENNES
- SIREN
- 528647118,0
- SIRET
- 52864711800017,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 68100 Mulhouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 8
- Collectifs hors résidence
- 8
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 091 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2016
- Dernière mise à jour
- Juin 2016
Données issues de la base SITADEL