Permis de construire – Logements
Rue Des Saules
07413319A0005
Annulé
le 14 août 2019
2 logements
268 m² habitables
1 360 m² terrain
Gaillard (74240)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
14 août 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Gaillard (74133)
- Adresse
-
Rue Des Saules
74240 Gaillard - Parcelle(s)
- A 4586
- Superficie terrain
- 1 360 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- H.O.M STYLE CONCEPT
- SIREN
- 843015744,0
- SIRET
- 84301574400017,0
- Code APE
- 41.20B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 74140 Saint-Cergues
- Architecte
- Oui
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 150 | 268 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2019
- Dernière mise à jour
- Juillet 2019
Données issues de la base SITADEL