Permis de construire – Logements
4 Imp Des Bossonnets
07413319A0010
Commencé
le 20 janvier 2020
2 logements
245 m² habitables
1 259 m² terrain
Gaillard (74240)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
20 janvier 2020
3
Ouverture chantier
04 février 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Gaillard (74133)
- Adresse
-
4 Imp Des Bossonnets
74240 Gaillard - Parcelle(s)
-
A 990
A 4504 - Superficie terrain
- 1 259 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE VERGER DE MARIE
- SIREN
- 808638662,0
- SIRET
- 80863866200011,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 74100 Vetraz-Monthoux
- Architecte
- Oui
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 175 | 245 | — | 18 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2021
- Dernière mise à jour
- Janvier 2021
Données issues de la base SITADEL