Permis de construire – Logements
COURS Cours Cours De La RaãÂPublique
07413321A0016
Autorisé
le 05 juillet 2022
26 logements
1 796 m² habitables
3 833 m² terrain
Gaillard (74240)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
05 juillet 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Gaillard (74133)
- Adresse
-
COURS Cours Cours De La RaãÂPublique
Lieu-dit : LES COINS
74240 Gaillard - Parcelle(s)
-
A 3539
A 3540 - Superficie terrain
- 3 833 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- RANNARD IMMOBILIER
- SIREN
- 827525874,0
- SIRET
- 82752587400018,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 74270 Clarafond-Arcine
- Architecte
- Oui
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 26
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- 24
- Individuels groupés
- 2
- Collectifs hors résidence
- 24
Répartition par pièces
- T2
- 14
- T3
- 5
- T4
- 7
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 7
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 796 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2022
- Dernière mise à jour
- Juin 2022
Données issues de la base SITADEL