Permis de construire – Logements
Le Grand-Bornand
07413613X0002
Commencé
le 19 juin 2013
1 logement
63 m² habitables
2 850 m² terrain
Le Grand-Bornand (74450)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
19 juin 2013
3
Ouverture chantier
02 juin 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Le Grand-Bornand (74136)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES COTES
74450 Le Grand-Bornand - Parcelle(s)
-
A 1713
A 3802 - Superficie terrain
- 2 850 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SESAME
- SIREN
- 751378944,0
- SIRET
- 75137894400019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 74370 Pringy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 269 | 63 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2014
- Dernière mise à jour
- Décembre 2014
Données issues de la base SITADEL