Permis de construire – Logements
Le Grand-Bornand
07413613X0008
Terminé
le 10 juillet 2013
2 logements
394 m² habitables
5 108 m² terrain
Le Grand-Bornand (74450)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
10 juillet 2013
3
Ouverture chantier
16 août 2013
4
Achèvement
15 novembre 2016
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Le Grand-Bornand (74136)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE CHINAILLON
74450 Le Grand-Bornand - Parcelle(s)
-
A 67
A 4088
A 4092 - Superficie terrain
- 5 108 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES CONGERES II
- SIREN
- 798216040,0
- SIRET
- 79821604000013,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 74450 Le Grand-Bornand
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 1
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 394 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2013
- Dernière mise à jour
- Août 2017
Données issues de la base SITADEL