Permis de construire – Logements
Rte Des Frasses Vieilles
07413613X0011
Autorisé
le 18 juin 2013
1 logement
3 240 m² terrain
Le Grand-Bornand (74450)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
18 juin 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Le Grand-Bornand (74136)
- Adresse
-
Rte Des Frasses Vieilles
Lieu-dit : LE BEULE
74450 Le Grand-Bornand - Parcelle(s)
- C 5238
- Superficie terrain
- 3 240 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SAKAE
- SIREN
- 797651932,0
- SIRET
- 79765193200015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 74100 Vetraz-Monthoux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 61 | — | 253 | 7 | — |
| Locaux | 261 | — | — | 7 | 253 |
| Agriculture | — | 253 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2013
- Dernière mise à jour
- Juillet 2013
Données issues de la base SITADEL