Permis de construire – Logements
Le Pessey
07413613X0018
Terminé
le 10 décembre 2013
1 logement
110 m² habitables
3 880 m² terrain
Le Grand Bornand (74450)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
10 décembre 2013
3
Ouverture chantier
05 mai 2014
4
Achèvement
14 janvier 2016
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Le Grand Bornand (74136)
- Adresse
-
Le Pessey
Lieu-dit : ROUTE DE LA BRODERIE
74450 Le Grand Bornand - Parcelle(s)
-
0C 4166
0C 4163 - Superficie terrain
- 3 880 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- IMMODEC
- SIREN
- 451941918,0
- SIRET
- 45194191800018,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 74150 Rumilly
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 110 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2014
- Dernière mise à jour
- Janvier 2016
Données issues de la base SITADEL