Permis de construire – Logements
Sur Villeneuve Ouest
07413613X0019
Terminé
le 24 décembre 2013
12 logements
807 m² habitables
3 185 m² terrain
Le Grand Bornand
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
24 décembre 2013
3
Ouverture chantier
12 mai 2014
4
Achèvement
27 juin 2016
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Le Grand Bornand (74136)
- Adresse
-
Sur Villeneuve Ouest
None Le Grand Bornand - Parcelle(s)
-
0A 3781
0A 4167
0A 4168 - Superficie terrain
- 3 185 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV LE YUVA
- SIREN
- 801777905,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 74000 Annecy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 12
- Collectifs hors résidence
- 12
Répartition par pièces
- T2
- 4
- T3
- 6
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 807 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2014
- Dernière mise à jour
- Août 2017
Données issues de la base SITADEL