Permis de construire – Logements
Rte Departemenatle N 4
07413614X0028
Autorisé
le 04 novembre 2014
5 logements
526 m² habitables
3 512 m² terrain
Le Grand-Bornand (74450)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
04 novembre 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Le Grand-Bornand (74136)
- Adresse
-
Rte Departemenatle N 4
Lieu-dit : LES PARMERAIS
74450 Le Grand-Bornand - Parcelle(s)
-
0A 5283
0A 5284
0A 5286 - Superficie terrain
- 3 512 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OPV CONSTRUCTION
- SIREN
- 793173493,0
- SIRET
- 79317349300016,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 74220 La Clusaz
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 5
Répartition par pièces
- T4
- 4
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 526 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2022
- Dernière mise à jour
- Mars 2022
Données issues de la base SITADEL