Permis de construire – Logements
Le Chinaillon
07413615X0001
Autorisé
le 26 janvier 2015
393 m² terrain
Le Grand Bornand
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
26 janvier 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Le Grand Bornand (74136)
- Adresse
-
Le Chinaillon
None Le Grand Bornand - Parcelle(s)
- 0A 4971
- Superficie terrain
- 393 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DU GRAND BORNAND
- SIREN
- 217401363,0
- SIRET
- 21740136300015,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 74450 Le Grand-Bornand
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 9 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2015
- Dernière mise à jour
- Janvier 2015
Données issues de la base SITADEL