Permis de construire – Logements
1866 Lieu-Dit Les Envers Du Mil
07413616X0033
Commencé
le 21 février 2017
1 logement
3 015 m² terrain
Le Grand Bornand (74450)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
21 février 2017
3
Ouverture chantier
02 mai 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Le Grand Bornand (74136)
- Adresse
-
1866 Lieu-Dit Les Envers Du Mil
74450 Le Grand Bornand - Parcelle(s)
-
B 2315
B 2496
B 2497 - Superficie terrain
- 3 015 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 74350 Cuvat
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 85 | — | 69 | — | — |
| Locaux | 154 | — | — | — | 69 |
| Agriculture | — | 69 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2017
- Dernière mise à jour
- Mai 2017
Données issues de la base SITADEL