Permis de construire – Logements
125 Impasse Du Plane
07413623X0038
Terminé
le 21 avril 2023
1 logement
36 m² habitables
1 747 m² terrain
Le Grand Bornand (74450)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
21 avril 2023
3
Ouverture chantier
21 juin 2023
4
Achèvement
10 novembre 2023
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Le Grand Bornand (74136)
- Adresse
-
125 Impasse Du Plane
74450 Le Grand Bornand - Parcelle(s)
- A 4783
- Superficie terrain
- 1 747 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GAEC LE JALOUVRE
- SIREN
- 430485649,0
- SIRET
- 43048564900015,0
- Code APE
- 01.41Z
- Code juridique
- 6533,0
- Adresse
- 74450 Le Grand Bornand
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 143 | 36 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2023
- Dernière mise à jour
- Novembre 2023
Données issues de la base SITADEL