Permis de construire – Logements
12 Rue De Cortelan
07415020B0015
Autorisé
le 23 février 2021
11 logements
1 040 m² habitables
3 514 m² terrain
Loisin (74140)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
23 février 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Loisin (74150)
- Adresse
-
12 Rue De Cortelan
74140 Loisin - Parcelle(s)
- ZE 309
- Superficie terrain
- 3 514 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE VERGER D'ANGELINE - LOISIN
- SIREN
- 887914141,0
- SIRET
- 88791414100015,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 74960 Annecy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 11
- Logements individuels
- 11
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 11
Répartition par pièces
- T4
- 11
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 040 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2021
- Dernière mise à jour
- Novembre 2021
Données issues de la base SITADEL