Permis de construire – Logements
15 Route De Contentenaz
07416121X0004
Terminé
le 13 avril 2021
2 logements
37 m² habitables
1 000 m² terrain
Marcellaz-Albanais (74150)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
13 avril 2021
3
Ouverture chantier
10 mai 2021
4
Achèvement
23 mai 2022
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Marcellaz-Albanais (74161)
- Adresse
-
15 Route De Contentenaz
Lieu-dit : PEIGNAT
74150 Marcellaz-Albanais - Parcelle(s)
- AP 122
- Superficie terrain
- 1 000 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE VERGER DE CHARMESSY
- SIREN
- 531463669,0
- SIRET
- 53146366900022,0
- Code APE
- 71.11Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 74960 Annecy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 102 | 37 | 181 | — | — |
| Locaux | 181 | — | — | — | 181 |
| Agriculture | — | 181 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2021
- Dernière mise à jour
- Juillet 2022
Données issues de la base SITADEL