Permis de construire – Logements
Champ Du Puits
07416316B0009
Autorisé
le 29 septembre 2016
18 logements
1 588 m² habitables
8 060 m² terrain
Margencel (74200)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
29 septembre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Margencel (74163)
- Adresse
-
Champ Du Puits
74200 Margencel - Parcelle(s)
-
0A 1883
0A 2260
0A 4268 - Superficie terrain
- 8 060 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ARTIS
- SIREN
- 350383881,0
- SIRET
- 35038388100074,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 74370 Metz-Tessy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 18
- Logements individuels
- 18
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 18
Répartition par pièces
- T5
- 18
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 588 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2017
- Dernière mise à jour
- Août 2017
Données issues de la base SITADEL