Permis de construire – Logements
Rue De Borny
07416919C0037
Autorisé
le 21 février 2020
2 logements
252 m² habitables
931 m² terrain
Marnaz (74460)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
21 février 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Marnaz (74169)
- Adresse
-
Rue De Borny
74460 Marnaz - Parcelle(s)
- 0A 7342
- Superficie terrain
- 931 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI M.C.S
- SIREN
- 531332203,0
- SIRET
- 53133220300029,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 74300 Cluses
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 1
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 252 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2020
- Dernière mise à jour
- Mars 2020
Données issues de la base SITADEL