Permis de construire – Logements
Les Fontaines
07416920C0020
Autorisé
le 15 février 2021
11 logements
1 278 m² habitables
7 743 m² terrain
Marnaz (74460)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
15 février 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Marnaz (74169)
- Adresse
-
Les Fontaines
74460 Marnaz - Parcelle(s)
-
0B 3203
0B 1840
0B 1823 - Superficie terrain
- 7 743 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES JARDINS DES FONTAINES
- SIREN
- 891485088,0
- SIRET
- 89148508800019,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 74130 Bonneville
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 11
- Logements individuels
- 11
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 11
Répartition par pièces
- T4
- 11
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 278 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2021
- Dernière mise à jour
- Février 2021
Données issues de la base SITADEL