Permis de construire – Logements
Ld L Etrivazouest
07417212B0009
Autorisé
le 14 mars 2013
4 logements
262 m² habitables
485 m² terrain
Maxilly-Sur-Leman (74500)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
14 mars 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Maxilly-Sur-Leman (74172)
- Adresse
-
Ld L Etrivazouest
74500 Maxilly-Sur-Leman - Parcelle(s)
- AL 90
- Superficie terrain
- 485 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- RUBIS DE MAXILLY
- SIREN
- 790261119,0
- SIRET
- 79026111900016,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 74500 Vian-Les-Bains
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T2
- 3
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 262 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2013
- Dernière mise à jour
- Avril 2013
Données issues de la base SITADEL