Permis de construire – Logements
Chemin Des Vignes De Venge
07417919X0032
Autorisé
le 29 janvier 2020
3 logements
657 m² terrain
Mesigny (74330)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
29 janvier 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Mesigny (74179)
- Adresse
-
Chemin Des Vignes De Venge
74330 Mesigny - Parcelle(s)
-
0A 1309
0A 1310
0A 1482 - Superficie terrain
- 657 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 74000 Annecy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 250 | — | 250 | — | 250 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2020
- Dernière mise à jour
- Janvier 2020
Données issues de la base SITADEL