Permis de construire – Logements
13 Lot Les Jardins Du Saleve
07418513A0010
Terminé
le 04 juillet 2013
1 logement
149 m² habitables
749 m² terrain
Monnetier Mornex (74560)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
04 juillet 2013
3
Ouverture chantier
21 novembre 2013
4
Achèvement
24 juillet 2014
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Monnetier Mornex (74185)
- Adresse
-
13 Lot Les Jardins Du Saleve
Lieu-dit : DOMPMARTIN
74560 Monnetier Mornex - Parcelle(s)
-
B 2362
B 1678 - Superficie terrain
- 749 m²
- Zone opération
- Lotissement
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 1202 Geneve
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 149 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2017
- Dernière mise à jour
- Novembre 2017
Données issues de la base SITADEL