Permis de construire – Logements
242 Impas Du Pas De L'Echelle
07418520A0009
Terminé
le 02 octobre 2020
2 logements
225 m² habitables
990 m² terrain
Monnetier Mornex (74560)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
02 octobre 2020
3
Ouverture chantier
29 décembre 2020
4
Achèvement
30 novembre 2021
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Monnetier Mornex (74185)
- Adresse
-
242 Impas Du Pas De L'Echelle
74560 Monnetier Mornex - Parcelle(s)
- 0B 2219
- Superficie terrain
- 990 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SPOTIBAT
- SIREN
- 888142288,0
- SIRET
- 88814228800016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 74456 Monnetier-Mornex
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 225 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2021
- Dernière mise à jour
- Novembre 2021
Données issues de la base SITADEL