Permis de construire – Logements
Chemin De La Chapelle (Mor
07418523A0019
Autorisé
le 16 avril 2024
1 logement
137 m² habitables
866 m² terrain
Monnetier Mornex (74560)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
16 avril 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Monnetier Mornex (74185)
- Adresse
-
Chemin De La Chapelle (Mor
Lieu-dit : LE RACHAFON
74560 Monnetier Mornex - Parcelle(s)
-
0A 1460
0A 1348 - Superficie terrain
- 866 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ZAGUETTE
- SIREN
- 878314038,0
- SIRET
- 87831403800018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 74330 Epagny Metz-Tessy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 137 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2024
- Dernière mise à jour
- Juin 2024
Données issues de la base SITADEL