Permis de construire – Logements
Le Jarbay - L Orme
07418912C0010
Commencé
le 18 avril 2013
12 395 m² terrain
Mont-Saxonnex (74130)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
18 avril 2013
3
Ouverture chantier
18 juin 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Mont-Saxonnex (74189)
- Adresse
-
Le Jarbay - L Orme
74130 Mont-Saxonnex - Parcelle(s)
-
AC 759
AC 42
AC 48 - Superficie terrain
- 12 395 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE JARBAY
- SIREN
- 489934349,0
- SIRET
- 48993434900015,0
- Code APE
- 55.20Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 74130 Mont-Saxonnex
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements en locaux non résidentiels
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 379 | — | 45 | — | 379 |
| Locaux | — | — | 334 | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2013
- Dernière mise à jour
- Juillet 2013
Données issues de la base SITADEL