Permis de construire – Logements
Lieu- La Cuttaz
07419019C0027
Terminé
le 06 janvier 2020
1 logement
16 m² habitables
18 646 m² terrain
Morillon (74440)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
06 janvier 2020
3
Ouverture chantier
24 avril 2020
4
Achèvement
24 janvier 2021
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Morillon (74190)
- Adresse
-
Lieu- La Cuttaz
74440 Morillon - Parcelle(s)
-
0B 4521
0B 4522
0B 4523 - Superficie terrain
- 18 646 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 74440 Morillon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 16 | 38 | — | — |
| Locaux | 62 | — | — | — | 38 |
| Agriculture | — | 38 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2020
- Dernière mise à jour
- Mars 2021
Données issues de la base SITADEL