Permis de construire – Logements
Route Des Ys
07419115B0041
Annulé
le 24 septembre 2015
4 logements
373 m² habitables
791 m² terrain
Morzine (74110)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
24 septembre 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Morzine (74191)
- Adresse
-
Route Des Ys
74110 Morzine - Parcelle(s)
-
0M 557
0M 935 - Superficie terrain
- 791 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCA LE REFUGE
- SIREN
- 812901056,0
- SIRET
- 81290105600018,0
- Code APE
- 68.32A
- Code juridique
- 6542,0
- Adresse
- 69220 Taponas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 373 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2015
- Dernière mise à jour
- Septembre 2015
Données issues de la base SITADEL