Permis de construire – Logements
Chem Des Savirons
07420314B0001
Commencé
le 11 juillet 2014
1 logement
28 m² habitables
982 m² terrain
Novel (74500)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
11 juillet 2014
3
Ouverture chantier
01 octobre 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Novel (74203)
- Adresse
-
Chem Des Savirons
Lieu-dit : CHEF LIEU
74500 Novel - Parcelle(s)
-
AD 64
AD 63
AD 62 - Superficie terrain
- 982 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE NOVEL
- SIREN
- 217402031,0
- SIRET
- 21740203100017,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 74500 Novel
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 28 | 679 | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2015
- Dernière mise à jour
- Février 2015
Données issues de la base SITADEL