Permis de construire – Logements
Anterne
07420813A0018
Autorisé
le 03 juin 2013
1 585 590 m² terrain
Passy (74190)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
03 juin 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Passy (74208)
- Adresse
-
Anterne
74190 Passy - Parcelle(s)
- 0A 132
- Superficie terrain
- 1 585 590 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE SIXT FER A CHEVAL
- SIREN
- 217402734,0
- SIRET
- 21740273400016,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 74740 Sixt Fer A Cheval
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 12 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2013
- Dernière mise à jour
- Juin 2013
Données issues de la base SITADEL