Permis de construire – Logements
Sous L'Essert
07420818A0075
Autorisé
le 22 mai 2018
65 144 m² terrain
Passy (74190)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
22 mai 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Passy (74208)
- Adresse
-
Sous L'Essert
74190 Passy - Parcelle(s)
-
0P 675
0P 675
0P 675 - Superficie terrain
- 65 144 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE PASSY
- SIREN
- 217402080,0
- SIRET
- 21740208000014,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 74190 Passy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Commerce
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 397 | 9 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2018
- Dernière mise à jour
- Mai 2018
Données issues de la base SITADEL