Permis de construire – Logements
Les Pleins Champs
07422014H0035
Autorisé
le 13 mars 2015
2 logements
687 m² habitables
1 815 m² terrain
Reignier Esery (74930)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
13 mars 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Reignier Esery (74220)
- Adresse
-
Les Pleins Champs
74930 Reignier Esery - Parcelle(s)
-
A 476
A 479
A 481 - Superficie terrain
- 1 815 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ASS APPRENTIS INDUSTRIEL COMMERCIAL
- SIREN
- 784073306,0
- SIRET
- 78407330600010,0
- Code APE
- 85.32Z
- Code juridique
- 9220,0
- Adresse
- None Mulhouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 687 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2018
- Dernière mise à jour
- Février 2018
Données issues de la base SITADEL