Permis de construire – Logements
3794 Route Du Fer A Cheval
07422322C0004
Annulé
le 12 juillet 2022
2 logements
49 m² habitables
1 083 m² terrain
La Riviere Enverse (74440)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
12 juillet 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- La Riviere Enverse (74223)
- Adresse
-
3794 Route Du Fer A Cheval
74440 La Riviere Enverse - Parcelle(s)
-
0B 2572
0B 1918 - Superficie terrain
- 1 083 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ITEP - INGENIERIE - TOSCO - EXPERTISE - PROMOTION
- SIREN
- 431333376,0
- SIRET
- 43133337600033,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 74000 Annecy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 49 | 296 | — | — |
| Locaux | 296 | — | — | — | 296 |
| Agriculture | — | 296 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2024
- Dernière mise à jour
- Août 2024
Données issues de la base SITADEL